Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHINA-CHINA
A. MEUNIER MERE ET FILS (SA)

Numéro de dépôt :
92411778
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2002

Présentation de la marque CHINA-CHINA

Déposée le 19 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) A. MEUNIER MERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHINA-CHINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. MEUNIER MERE ET FILS domicilié(e) LA BIOLE, 38210 SAINT QUENTIN SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 500 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. MEUNIER MERE ET FILS - France.

La marque CHINA-CHINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHINA-CHINA est expirée depuis le 19 mars 2002.

A. MEUNIER MERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE KARELLO , LE TROU MARAICHIN , FLEUR DE GENEPI , MEUNIER 1809 , EQUATEUR , ALPINOIX , MEUNIER , CAMPANOIX , BLACK NUT , Grand Olan


A. MEUNIER MERE ET FILS (SA) - LA BIOLE, 38210 SAINT QUENTIN SUR ISERE - France - SIREN 059500843


A. MEUNIER MERE ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Spiritueux F